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Marques déposées par FRANCEL
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FRANCEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRANCEL
FRANCEL

Numéro de dépôt :
4396075
Date de dépôt :
13/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2027
FRANCEL de FRANCEL

Présentation de la marque FRANCEL

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2017 par FRANCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est FRANCEL domicilié(e) 3, avenue Victor Hugo Parc Business Park - 28000 - CHARTRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CASALONGA, Karina DIMIDJIAN-LECOMTE domicilié(e) 5-7 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque FRANCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4396075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCEL arrivera à expiration en date du 13 octobre 2027.

FRANCEL a également déposé les autres marques suivantes : FISHER - FRANCEL REGULATORS FISHER - ROSEMOUNT MANAGING THE PROCESS BETTER. ,


FRANCEL - 3, avenue Victor Hugo Parc Business Park - 28000 - CHARTRES - France


SELAS CASALONGA, Karina DIMIDJIAN-LECOMTE - 5-7 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Valves.; valves d'arrêt rapide; robinets à soupape; valve d'étranglement; valve de commande centrale ; régulateurs de pression (parties de machines); détendeurs de pression (parties de machines); détendeurs silencieux pour fluides gazeux (parties de machines) ; contrôleurs électroniques pour régulateurs de pression ; pièces de réparation et de remplacement et accessoires à savoir corps de régulateurs, joints et tiges ;

Robinets; robinets pour tuyaux et canalisations; robinets automatiques; vannes de commande centrale ; appareils de chauffage ; pièces de réparation et de remplacement et accessoires pour les produits précités ;

Services de maintenance et de réparation pour valves, valves d'arrêt rapide, robinets à soupape, valve d'étranglement, valve de commande centrale , régulateurs de pression, détendeurs de pression, détendeurs silencieux pour fluides gazeux, systèmes de commande de circuit de pilotage pour régulateurs de pression, robinetterie, robinetterie télécommandée, appareils de chauffage.